BCL (Bosna Connect Lyon) est une organisation non gouvernementale basée à Lyon, à but non lucratif, sans connotation politique, religieuse ou ethnique, et ouverte à tous. L’objectif de l'association est de favoriser l’épanouissement et l’intégration des jeunes en société à travers la promotion de la culture bosnienne :

• Valoriser son appartenance à l'identité européenne,

• Affirmer son attachement aux valeurs de la République française,

• Mettre en reflet les liens de similitude existant entre les deux peuples.

Cette démarche vise à renforcer :

• L'échange culturel et les relations diplomatiques entre la France et la Bosnie-Herzégovine,

• La connaissance de l'Histoire européenne,

• L'appartenance à une double culture.

L'association a pour but d'organiser des activités éducatives, sportives, artistiques et sociales, ainsi que le développement du dialogue interculturel et de la solidarité. L’association pourra, à titre accessoire, organiser des ventes de produits (notamment vêtements, objets promotionnels, gâteaux, etc.) et toute autre activité compatible avec son objet, afin de financer ses actions.

ARTICLE PREMIER - NOM

1.1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "Association Bosna Connect Lyon".

1.2

Les dénominations suivantes sont également admises ;

• Bosna Connect Lyon,

• BCL.

ARTICLE 2 - BUT OBJET

BCL (Bosna Connect Lyon) est une organisation non gouvernementale basée à Lyon, à but non lucratif, sans connotation politique, religieuse ou ethnique, et ouverte à tous. L’objectif de l'association est de favoriser l’épanouissement et l’intégration des jeunes en société à travers la promotion de la culture bosnienne :

• Valoriser son appartenance à l'identité européenne,

• Affirmer son attachement aux valeurs de la République française,

• Mettre en reflet les liens de similitude existant entre les deux peuples.

Cette démarche vise à renforcer :

• L'échange culturel et les relations diplomatiques entre la France et la Bosnie-Herzégovine,

• La connaissance de l'Histoire européenne,

• L'appartenance à une double culture.

L'association a pour but d'organiser des activités éducatives, sportives, artistiques et sociales, ainsi que le développement du dialogue interculturel et de la solidarité. L’association pourra, à titre accessoire, organiser des ventes de produits (notamment vêtements, objets promotionnels, gâteaux, etc.) et toute autre activité compatible avec son objet, afin de financer ses actions.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé dans la métropole de Lyon.

ARTICLE 4 - DUREE

La durée de l’association est indéterminée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION

L'association se compose de :

• Membres fondateurs,

• Membres du comité,

• Membres actifs,

• Membres d'honneur.

Les catégories de membres sont cumulables.

Les fondateurs sont les membres initiaux de l'association.

Les fondateurs sont les membres initiaux du comité.

ARTICLE 6 - ADMISSION

Des membres additionnels peuvent rejoindre l’association en émettant le souhait de rejoindre l’association et remplissant le formulaire d’inscription. Le comité revoit les demandes d’adhésion et les approuve ou non.

ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS

7.1

Les membres de l’association (les « membres ») sont des individus ou des personnes morales ou physiques qui ont un intérêt pour le but et les activités de l’association et/ou qui souhaitent soutenir ceux-ci.

7.2

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme d'argent à titre de cotisation.

Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.

7.3

Le comité décide du principe et du montant des cotisations des membres actifs.

Notamment, la fréquence de versement des cotisations peut être modifiée.

Les membres fondateurs ainsi que les membres du comité sont exemptés de cotisation.

ARTICLE 8 - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :

• La démission du membre adressée au comité,

• Si le membre est un individu, au moment de son décès, la qualité de membre étant inaliénable,

• Lors de l’exclusion du membre sur décision du comité.

ARTICLE 9 - AFFILIATION

La présente association n'est pas affiliée. Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du comité.

ARTICLE 10 - RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent notamment :

• Le montant des cotisations des membres,

• Les subventions publiques ou privées,

• Les dons manuels, mécénats et recettes de parrainage,

• Les recettes issues de manifestations ou d’activités organisées par l’association,

• Le produit des ventes occasionnelles de biens ou de services (tels que t-shirts, gâteaux, objets promotionnels, etc.), réalisées dans le cadre des activités de l’association,

• Toute autre ressource autorisée par les lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.

La date de réunion annuelle est fixée par le comité.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.

Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés (ou des suffrages exprimés).

L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres disposant du droit de vote présents.

Toutes les délibérations sont prises à main levée.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Tous les membres ont un droit de vote égal au sein de l’assemblée générale. Les membres peuvent être représentés par une procuration accordée à un tiers.

Les votes ont lieu à main levée. À la demande d’un membre, ils peuvent avoir lieu à bulletin secret.

Un membre ne peut voter pour les décisions relatives à une affaire ou un procès de l’association lorsque lui-même, son conjoint ou ses parents ou alliés en ligne directe sont partie en cause.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, (ou par exemple à la demande d’un quart des membres) le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité (ou des deux tiers) des membres présents (ou des suffrages exprimés).

ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION (COMITE)

L’association est administrée par un comité composé de 3 membres au minimum.

Le comité initial est élu par les membres fondateurs. Les nouveaux membres du comité sont élus par les autres membres du comité.

La durée du mandat d'un membre du comité est indéfinie.

Les fonctions au sein du comité (secrétaire, trésorier, etc.) sont cumulables.

Le comité se réunit au moins trois fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou à la demande d’au moins un tiers de ses membres.

Il définit la politique générale de l’association, veille à la bonne exécution des décisions de l’assemblée générale, et prépare les réunions de celle-ci.

Les décisions du comité sont prises à la majorité des membres présents ; en cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE 14 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du comité, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Ces dispositions peuvent être affinées dans un règlement intérieur (nature des frais, des missions, qualité des bénéficiaires, etc.).

ARTICLE 15 - REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le comité, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE 16 - DISSOLUTION

La dissolution de l’association ne peut être décidée qu’à un vote à la majorité des deux-tiers de tous les membres. Dans ce cas, le comité procède à la liquidation de l’association.

Les actifs de l’association serviront en premier lieu à l’extinction de ses dettes.

Le reliquat sera versé à une institution à but non lucratif poursuivant un but d'intérêt public analogue à celui de l'association et bénéficiant de l'exonération de l'impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.

ARTICLE 17 - LIBERALITES

La version française, originale, fait foi.

L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement des dits établissements.

Fait à Caluire-et-Cuire, le 11 octobre 2025.